Déposée par voie électronique le 7 septembre 2018 par monsieur Jules LEMEUNIER et monsieur Simon ROBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROMIER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-39 du 28 septembre 2018.
Les déposants sont monsieur Jules LEMEUNIER domicilié(e) 13 Rue de la chabossière - 44340 - Bouguenais - les couëts - France et monsieur Simon ROBERT domicilié(e) 92 Rue de la garenne - 44700 - Orvault - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romier, Monsieur Simon ROBERT domicilié(e) 92 Rue de la garenne - 44700 - Orvault - France.
La marque ROMIER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMIER FRANCE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.
Monsieur Jules LEMEUNIER - 13 Rue de la chabossière - 44340 - Bouguenais - les couëts - France
Monsieur Simon ROBERT - 92 Rue de la garenne - 44700 - Orvault - France
Romier, Monsieur Simon ROBERT - 92 Rue de la garenne - 44700 - Orvault - France
Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France" ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France" ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France".
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